Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 octobre 2026
Qui est derrière ce site
Conformément à l’article 10 de la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI-CE), nous vous informons que le site www.secuenza.com appartient à :
- Titulaire : TUDE CONSULTORES INFORMÁTICOS, S.L.
- Numéro d’identification fiscale (NIF) : B71466502
- Siège social : Avda. Zaragoza, 67 · 31500 Tudela (Navarre), Espagne
- E-mail : info@secuenza.com
- Immatriculation : Registre du commerce de Navarre, tome 2080, livre 0, folio 32, section 8, feuille NA 41598, inscription 1
À quoi il sert
Ce site présente Secuenza, un logiciel pour Windows qui envoie des séquences d’e-mails depuis la boîte mail de chaque client. Il permet de télécharger le logiciel, d’acheter la licence Pro, de gérer son compte dans Mon compte et de consulter les guides de l’Academy.
Utilisation du site
L’accès est libre et gratuit. Les visiteurs s’engagent à l’utiliser conformément à la loi et aux présentes mentions, et à ne pas s’en servir pour des activités illicites ni pour nuire à des tiers ou au fonctionnement du site.
Propriété intellectuelle et industrielle
La marque Secuenza, le logo, les textes, le design et le code de ce site appartiennent à Tude Consultores Informáticos, S.L. ou sont utilisés sous licence. Ils ne peuvent être reproduits, distribués, communiqués au public ni transformés sans autorisation écrite, sauf pour un usage personnel et privé.
Les polices Manrope et JetBrains Mono sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1, et les icônes Lucide sous licence ISC.
Responsabilité
Nous veillons à ce que les informations soient exactes et à jour, mais elles peuvent contenir des erreurs ou changer sans préavis. Tude n’est pas responsable des dommages pouvant résulter de l’utilisation de ce site ni des interruptions techniques indépendantes de sa volonté. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis qu’à titre de référence : Tude ne contrôle pas leur contenu et n’en est pas responsable.
Autres textes juridiques
- L’achat de Pro et l’utilisation du logiciel sont régis par les conditions générales de vente et la licence d’utilisation et par la politique d’utilisation acceptable.
- Ce que nous faisons de vos données est expliqué dans la politique de confidentialité, et les cookies que nous utilisons dans la politique de cookies.
- Le suivi des e-mails envoyés par nos clients est régi par l’accord de sous-traitance des données.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit espagnol. Tout litige sera soumis aux tribunaux de Tudela (Navarre), sauf si la loi prévoit une autre juridiction, comme celle du domicile du consommateur.
Langue
Ce texte est une traduction. En cas de divergence, la version espagnole fait foi.